Le presque “feu” comité d’entreprise est doté d’une commission économique censée obtenir les éléments économiques de l’entreprise, afin de les étudier et les analyser. Apporter au comité d’entreprise une analyse régulière de la situation financière […]
Dans les entreprises d’au moins 1 000 salariés, à défaut d’accord majoritaire sur ce point, une commission économique doit être créée au sein du C.S.E. Cette commission est chargée notamment d’étudier les documents économiques et financiers recueillis par […]
Les missions de la Commission de l’égalité professionnelle
La définition du CSE – ou comité social et économique – s’appuie sur la constitution d’une nouvelle instance de représentation du personnel qui remplace les différentes instances actuelles de représentation du personnel dans les entreprises […]
Qu’est-ce qu’une commission des marchés ?
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Bilan 2017 : Coût total des dépenses en 2017 : 1 575 336 euros. Si l’on compare avec le coût total des dépenses en 2016 qui était de 1 675 550 euros, nous observons une baisse de 100 214 euros. […]
Voici le compte-rendu issu de la première réunion de la Commission Formation, concocté par notre camarade Pascal Macarez, qui préside cette Commission, accompagné de notre autre camarade Alain Pérot. Rapport Commission Formation déf. Commission […]
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